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BROCARD PASCAL

Active
Siren478 986 219Entrepreneur individuel83400 HYERES
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROCARD PASCAL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 478 986 219. Le siège social de l'entreprise se trouve 1272 av de l'Aeroport, 83400 Hyeres. Son activité principale relève du code NAF 01.19Z.

Fiche d'identité de BROCARD PASCAL

Dénomination
BROCARD PASCAL
SIREN
478 986 219
SIRET (siège)
478 986 219 00036
N° TVA intracommunautaire
FR87478986219Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 986 219
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
01.19Z
Date de création
-
Siège social
1272 AV DE L'AEROPORT, 83400, HYERES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROCARD PASCAL

Pêche en mer

Finances de BROCARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCARD PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 83400 HYERESSiègeActif

    478 986 219 00036 · ouvert le 11 janvier 2023 · NAF 0311Z

  • 83630 AUPSActif

    478 986 219 00028 · ouvert le 10 juin 2022 · NAF 0119Z

Documents juridiques de BROCARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCARD PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-01-11

  1. création

Questions fréquentes sur BROCARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BROCARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BROCARD PASCAL est 478 986 219. Le SIRET de son siège social est 478 986 219 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87478986219.

Où se situe le siège social de BROCARD PASCAL ?

Le siège social de BROCARD PASCAL est situé 1272 av de l'Aeroport, 83400 Hyeres.

BROCARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCARD PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCARD PASCAL.

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