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BROCARD PASCAL

Active
Siren901 321 190Entrepreneur individuel43190 TENCECréée le 02 août 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROCARD PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 août 2021, identifié par le SIREN 901 321 190. Elle est domiciliée 267 Rte de Crouzilhac, 43190 Tence. Son activité principale relève du code NAF 9609Z.

Fiche d'identité de BROCARD PASCAL

Dénomination
BROCARD PASCAL
SIREN
901 321 190
SIRET (siège)
901 321 190 00018
N° TVA intracommunautaire
FR21901321190Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 901 321 190
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
02 août 2021
Siège social
267 RTE DE CROUZILHAC, 43190, TENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCARD PASCAL

Autres services personnels n.c.a.

Finances de BROCARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43190 TENCESiègeActif

    901 321 190 00018 · ouvert le 02 août 2021 · NAF 9609Z

Documents juridiques de BROCARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 août 2021

Questions fréquentes sur BROCARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BROCARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BROCARD PASCAL est 901 321 190. Le SIRET de son siège social est 901 321 190 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21901321190.

Où se situe le siège social de BROCARD PASCAL ?

Le siège social de BROCARD PASCAL est situé 267 Rte de Crouzilhac, 43190 Tence.

BROCARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCARD PASCAL.

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