BROCARD YVES
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 377 789 425, BROCARD YVES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Son siège social est situé rue du Marais, 80430 Inval-Boiron. Son activité principale relève du code NAF 013Z.
Fiche d'identité de BROCARD YVES
INSEE- Dénomination
- BROCARD YVES
- SIREN
- 377 789 425
- SIRET (siège)
- 377 789 425 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR14377789425Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 377 789 425
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- RUE DU MARAIS, 80430, INVAL-BOIRON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROCARD YVES
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Établissements de BROCARD YVES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 80430 INVAL-BOIRONSiègeFermé
377 789 425 00016 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 013Z
Conformité de BROCARD YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCARD YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROCARD YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROCARD YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur BROCARD YVES
Quel est le numéro SIREN de BROCARD YVES ?
Le numéro SIREN de BROCARD YVES est 377 789 425. Le SIRET de son siège social est 377 789 425 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14377789425.
Où se situe le siège social de BROCARD YVES ?
Le siège social de BROCARD YVES est situé rue du Marais, 80430 Inval-Boiron.
BROCARD YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, BROCARD YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROCARD YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCARD YVES.
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