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BROCARD YVES

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Siren377 789 425Entrepreneur individuel80430 INVAL-BOIRONCréée le 01 janvier 1990

Enregistré sous le numéro SIREN 377 789 425, BROCARD YVES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Son siège social est situé rue du Marais, 80430 Inval-Boiron. Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de BROCARD YVES

Dénomination
BROCARD YVES
SIREN
377 789 425
SIRET (siège)
377 789 425 00016
N° TVA intracommunautaire
FR14377789425Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 789 425
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
RUE DU MARAIS, 80430, INVAL-BOIRON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCARD YVES

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Établissements de BROCARD YVES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 80430 INVAL-BOIRONSiègeFermé

    377 789 425 00016 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 013Z

Conformité de BROCARD YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCARD YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCARD YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROCARD YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur BROCARD YVES

Quel est le numéro SIREN de BROCARD YVES ?

Le numéro SIREN de BROCARD YVES est 377 789 425. Le SIRET de son siège social est 377 789 425 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14377789425.

Où se situe le siège social de BROCARD YVES ?

Le siège social de BROCARD YVES est situé rue du Marais, 80430 Inval-Boiron.

BROCARD YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCARD YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCARD YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCARD YVES.