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BROCART

Active
Siren529 599 847549959830 BOUVINESCréée le 19 janvier 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

BROCART est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 janvier 2011, identifiée par le SIREN 529 599 847. Son siège social est situé 605 rue du Marechal Foch, 59830 Bouvines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5520Z. MARYSE VANVEUREN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BROCART

Dénomination
BROCART
SIREN
529 599 847
SIRET (siège)
529 599 847 00017
N° TVA intracommunautaire
FR81529599847Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 599 847
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 octobre 2024
Forme juridique
5499
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
19 janvier 2011
Siège social
605 RUE DU MARECHAL FOCH, 59830, BOUVINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCART

Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée, notamment gîtes et chambre d'hôtes. Locations emplacement camping-car, caravanes, voitures, bateaux...

Finances de BROCART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCART

MV

MARYSE VANVEUREN

Gérant

Depuis la création (19 janvier 2011) · 15 ans

Anciens dirigeants (2)

V

Vanveuren

nomination du Gérant · de avril 2021 à avril 2026

B

Bruniau

Gérant · de février 2019 à avril 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BROCART

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 59830 BOUVINESSiègeFermé

    529 599 847 00017 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 5520Z

Documents juridiques de BROCART

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 01 février 2019

  • Acte

Dépôt du 30 août 2017

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de BROCART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent BROCART. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BROCART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCART

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

    modification du Liquidateur Vanveuren, nom d'usage : Brocart, Maryse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

    Gérant partant : Bruniau, nom d'usage : Brocart, Sandrine ; nomination du Gérant : Vanveuren, nom d'usage : Brocart, Maryse

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

    Gérant partant : Vanveuren, nom d'usage : Brocart, Maryse ; nomination du Gérant : Bruniau, nom d'usage : Brocart, Sandrine

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE

  17. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-01-19 · Début d'activité : 2011-01-01

  1. création

    Date d'effet : 19 janvier 2011

Questions fréquentes sur BROCART

Quel est le numéro SIREN de BROCART ?

Le numéro SIREN de BROCART est 529 599 847. Le SIRET de son siège social est 529 599 847 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81529599847.

Qui dirige BROCART ?

BROCART est dirigée par MARYSE VANVEUREN, gérant.

Où se situe le siège social de BROCART ?

Le siège social de BROCART est situé 605 rue du Marechal Foch, 59830 Bouvines.

BROCART est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCART.

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