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BROCART JACQUES

Active
Siren485 345 169Entrepreneur individuel59140 DUNKERQUECréée le 05 décembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 485 345 169, BROCART JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 5 décembre 2005. Son siège social est situé 1 T rue de Metz, 59140 Dunkerque. L'entreprise déclare le code NAF 7490B comme activité principale.

Fiche d'identité de BROCART JACQUES

Dénomination
BROCART JACQUES
SIREN
485 345 169
SIRET (siège)
485 345 169 00026
N° TVA intracommunautaire
FR44485345169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 485 345 169
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7490B
Date de création
05 décembre 2005
Siège social
1 T RUE DE METZ, 59140, DUNKERQUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCART JACQUES

Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

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Finances de BROCART JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCART JACQUES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROCART JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59140 DUNKERQUESiègeActif

    485 345 169 00026 · ouvert le 01 juillet 2019 · NAF 7490B

Documents juridiques de BROCART JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCART JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCART JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCART JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCART JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCART JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCART JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 décembre 2005

Questions fréquentes sur BROCART JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BROCART JACQUES ?

Le numéro SIREN de BROCART JACQUES est 485 345 169. Le SIRET de son siège social est 485 345 169 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44485345169.

Où se situe le siège social de BROCART JACQUES ?

Le siège social de BROCART JACQUES est situé 1 T rue de Metz, 59140 Dunkerque.

BROCART JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCART JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCART JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCART JACQUES.

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