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BROCAS BERNARD

Active
Siren412 744 450Entrepreneur individuel33690 GRIGNOLSCréée le 06 février 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROCAS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 février 2003 sous le numéro SIREN 412 744 450. Elle est domiciliée 2 Mourlan, 33690 Grignols. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0210Z.

Fiche d'identité de BROCAS BERNARD

Dénomination
BROCAS BERNARD
SIREN
412 744 450
SIRET (siège)
412 744 450 00021
N° TVA intracommunautaire
FR38412744450Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 744 450
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
06 février 2003
Siège social
2 MOURLAN, 33690, GRIGNOLS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROCAS BERNARD

Sylviculture et autres activités forestières

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Finances de BROCAS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCAS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROCAS BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 33690 GRIGNOLSSiègeActif

    412 744 450 00021 · ouvert le 01 juin 2012 · NAF 0210Z

  • 33690 GRIGNOLSFermé

    412 744 450 00013 · ouvert le 05 février 2003 · NAF 4322A

Documents juridiques de BROCAS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCAS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCAS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCAS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCAS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCAS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCAS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 février 2003

Questions fréquentes sur BROCAS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BROCAS BERNARD ?

Le numéro SIREN de BROCAS BERNARD est 412 744 450. Le SIRET de son siège social est 412 744 450 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38412744450.

Où se situe le siège social de BROCAS BERNARD ?

Le siège social de BROCAS BERNARD est situé 2 Mourlan, 33690 Grignols.

BROCAS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCAS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCAS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCAS BERNARD.

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