BROCAS DAMIEN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
BROCAS DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2003, identifié par le SIREN 453 528 507. Le siège social de l'entreprise se trouve Quartier de Goutz, 32170 Mielan. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de BROCAS DAMIEN
INSEE- Dénomination
- BROCAS DAMIEN
- SIREN
- 453 528 507
- SIRET (siège)
- 453 528 507 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR95453528507Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 528 507
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 2003
- Siège social
- QUARTIER DE GOUTZ, 32170, MIELAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de BROCAS DAMIEN
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BROCAS DAMIEN
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 32170 MIELANSiègeActif
453 528 507 00016 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 0111Z
- 32170 MiélanActif
453 528 507 00024 · ouvert le 26 décembre 2024 · NAF 3511Z
Conformité de BROCAS DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCAS DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROCAS DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROCAS DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2003
Questions fréquentes sur BROCAS DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de BROCAS DAMIEN ?
Le numéro SIREN de BROCAS DAMIEN est 453 528 507. Le SIRET de son siège social est 453 528 507 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95453528507.
Où se situe le siège social de BROCAS DAMIEN ?
Le siège social de BROCAS DAMIEN est situé Quartier de Goutz, 32170 Mielan.
BROCAS DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROCAS DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROCAS DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCAS DAMIEN.
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