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BROCAS JEAN

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Siren417 862 364Entrepreneur individuel32420 SABAILLANCréée le 01 octobre 1989

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 417 862 364, BROCAS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1989. Elle est domiciliée à Sabaillan (32420). Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BROCAS JEAN

Dénomination
BROCAS JEAN
SIREN
417 862 364
SIRET (siège)
417 862 364 00011
N° TVA intracommunautaire
FR38417862364Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 862 364
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 octobre 1989
Siège social
32420, SABAILLAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCAS JEAN

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BROCAS JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32420 SABAILLANSiègeActif

    417 862 364 00011 · ouvert le 01 octobre 1989 · NAF 0111Z

Conformité de BROCAS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCAS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCAS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROCAS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1989

Questions fréquentes sur BROCAS JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROCAS JEAN ?

Le numéro SIREN de BROCAS JEAN est 417 862 364. Le SIRET de son siège social est 417 862 364 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38417862364.

Où se situe le siège social de BROCAS JEAN ?

Le siège social de BROCAS JEAN est situé à Sabaillan (32420).

BROCAS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCAS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCAS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCAS JEAN.

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