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BROCAS JEROME

Active
Siren797 991 270Entrepreneur individuel32220 SAUVETERRECréée le 01 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 797 991 270, BROCAS JEROME est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2013. Elle est domiciliée A Raphael, 32220 Sauveterre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BROCAS JEROME

Dénomination
BROCAS JEROME
SIREN
797 991 270
SIRET (siège)
797 991 270 00019
N° TVA intracommunautaire
FR48797991270Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 991 270
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 novembre 2013
Siège social
A RAPHAEL, 32220, SAUVETERRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCAS JEROME

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BROCAS JEROME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCAS JEROME

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCAS JEROME

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32220 SAUVETERRESiègeActif

    797 991 270 00019 · ouvert le 25 octobre 2013 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BROCAS JEROME

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCAS JEROME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCAS JEROME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCAS JEROME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCAS JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCAS JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCAS JEROME

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2013

Questions fréquentes sur BROCAS JEROME

Quel est le numéro SIREN de BROCAS JEROME ?

Le numéro SIREN de BROCAS JEROME est 797 991 270. Le SIRET de son siège social est 797 991 270 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48797991270.

Où se situe le siège social de BROCAS JEROME ?

Le siège social de BROCAS JEROME est situé A Raphael, 32220 Sauveterre.

BROCAS JEROME est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCAS JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCAS JEROME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCAS JEROME.

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