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BROCAS PATRICK

Active
Siren382 375 384Entrepreneur individuel40400 MEILHANCréée le 21 décembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 382 375 384, BROCAS PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 21 décembre 2007. Elle est domiciliée Franget, 40400 Meilhan. Son activité principale relève du code NAF 0240Z.

Fiche d'identité de BROCAS PATRICK

Dénomination
BROCAS PATRICK
SIREN
382 375 384
SIRET (siège)
382 375 384 00015
N° TVA intracommunautaire
FR90382375384Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 375 384
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0240Z
Date de création
21 décembre 2007
Siège social
FRANGET, 40400, MEILHAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROCAS PATRICK

Curage de fosse débroussaillage et dessouchage et travaux forestiers terrassement

Finances de BROCAS PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCAS PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCAS PATRICK

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 40400 MEILHANSiègeFermé

    382 375 384 00015 · ouvert le 01 décembre 2006 · NAF 0240Z

  • 40400 TARTASFermé

    382 375 384 00023 · ouvert le 01 décembre 2006 · NAF 014B

Documents juridiques de BROCAS PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCAS PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCAS PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCAS PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCAS PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCAS PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCAS PATRICK

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 2007

Questions fréquentes sur BROCAS PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BROCAS PATRICK ?

Le numéro SIREN de BROCAS PATRICK est 382 375 384. Le SIRET de son siège social est 382 375 384 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90382375384.

Où se situe le siège social de BROCAS PATRICK ?

Le siège social de BROCAS PATRICK est situé Franget, 40400 Meilhan.

BROCAS PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCAS PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCAS PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCAS PATRICK.

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