BROCCARD JACQUELINE
Active0125Z · Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
Enregistré sous le numéro SIREN 814 926 283, BROCCARD JACQUELINE est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2015. Elle est domiciliée Ld Manoir de la Beaume, 03160 Couzon. BROCCARD JACQUELINE relève du secteur culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque (code NAF 0125Z).
Fiche d'identité de BROCCARD JACQUELINE
INSEE- Dénomination
- BROCCARD JACQUELINE
- SIREN
- 814 926 283
- SIRET (siège)
- 814 926 283 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR76814926283Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 926 283
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0125Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
- Date de création
- 01 décembre 2015
- Siège social
- LD MANOIR DE LA BEAUME, 03160, COUZON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROCCARD JACQUELINE
Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque,Culture de fruits à pépins et à noyau
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Établissements de BROCCARD JACQUELINE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 03160 COUZONSiègeFermé
814 926 283 00015 · ouvert le 01 décembre 2015 · NAF 0125Z
Conformité de BROCCARD JACQUELINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCCARD JACQUELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROCCARD JACQUELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROCCARD JACQUELINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2015
Questions fréquentes sur BROCCARD JACQUELINE
Quel est le numéro SIREN de BROCCARD JACQUELINE ?
Le numéro SIREN de BROCCARD JACQUELINE est 814 926 283. Le SIRET de son siège social est 814 926 283 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76814926283.
Où se situe le siège social de BROCCARD JACQUELINE ?
Le siège social de BROCCARD JACQUELINE est situé Ld Manoir de la Beaume, 03160 Couzon.
BROCCARD JACQUELINE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROCCARD JACQUELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROCCARD JACQUELINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCCARD JACQUELINE.
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