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BROCELIANDE

Active
Siren348 324 948SCI35500 SAINT-AUBIN-DES-LANDESCréée le 19 octobre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions54 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 348 324 948, BROCELIANDE est une SCI créée le 19 octobre 1988. Elle est domiciliée Rte des Lacs, 35500 Saint-Aubin-des-Landes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MARIE BENARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BROCELIANDE

Dénomination
BROCELIANDE
SIREN
348 324 948
SIRET (siège)
348 324 948 00010
N° TVA intracommunautaire
FR64348324948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 324 948
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 octobre 1988
Siège social
RTE DES LACS, 35500, SAINT-AUBIN-DES-LANDES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCELIANDE

propriété, gestion, administration active et passive et disposition de tous biens mobiliers et immobiliers dont la societé séra propriétaire...; édification de toutes constructions, emprunt, etc...

Finances de BROCELIANDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCELIANDE

MB

MARIE BENARD

Gérant

Depuis la création (19 octobre 1988) · 38 ans

IG

ISIDORE GEFFRAULT

Gérant

Depuis la création (19 octobre 1988) · 38 ans

Établissements de BROCELIANDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35500 SAINT-AUBIN-DES-LANDESSiègeActif

    348 324 948 00010 · ouvert le 26 septembre 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de BROCELIANDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCELIANDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCELIANDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCELIANDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCELIANDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

54 décisions de justice publiées en open data mentionnent BROCELIANDE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BROCELIANDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCELIANDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 octobre 1988

Questions fréquentes sur BROCELIANDE

Quel est le numéro SIREN de BROCELIANDE ?

Le numéro SIREN de BROCELIANDE est 348 324 948. Le SIRET de son siège social est 348 324 948 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64348324948.

Qui dirige BROCELIANDE ?

BROCELIANDE est dirigée par MARIE BENARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BROCELIANDE ?

Le siège social de BROCELIANDE est situé Rte des Lacs, 35500 Saint-Aubin-des-Landes.

BROCELIANDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCELIANDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCELIANDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCELIANDE.

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