Checkers

BROCELIANDE

Active
Siren411 422 819SCI06400 CANNESCréée le 17 décembre 2001

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions54 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,5 k€

BROCELIANDE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 décembre 2001, identifiée par le SIREN 411 422 819. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 bd Carnot Chez Cabinet Lisnard, 06400 Cannes. BROCELIANDE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par MARC FRANCL, gérant.

Fiche d'identité de BROCELIANDE

Dénomination
BROCELIANDE
SIREN
411 422 819
SIRET (siège)
411 422 819 00028
N° TVA intracommunautaire
FR20411422819Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 422 819
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
17 décembre 2001
Siège social
13 BD CARNOT CHEZ CABINET LISNARD, 06400, CANNES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROCELIANDE

Location ou mise à Dispostion d'un patrimoine immobilier

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de BROCELIANDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCELIANDE

MF

MARC FRANCL

Gérant

Depuis la création (17 décembre 2001) · 24 ans

Établissements de BROCELIANDE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06400 CANNESSiègeActif

    411 422 819 00028 · ouvert le 11 février 1997 · NAF 6820A

  • 06410 BIOTFermé

    411 422 819 00010 · ouvert le 11 février 1997 · NAF 703E

Documents juridiques de BROCELIANDE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 1998

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 1998

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 1997

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 1997

  • Acte

Dépôt du 12 juin 1997

  • Acte

Dépôt du 13 mars 1997

  • Acte

Conformité de BROCELIANDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCELIANDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

54 décisions de justice publiées en open data mentionnent BROCELIANDE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BROCELIANDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROCELIANDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2001

Questions fréquentes sur BROCELIANDE

Quel est le numéro SIREN de BROCELIANDE ?

Le numéro SIREN de BROCELIANDE est 411 422 819. Le SIRET de son siège social est 411 422 819 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20411422819.

Qui dirige BROCELIANDE ?

BROCELIANDE est dirigée par MARC FRANCL, gérant.

Où se situe le siège social de BROCELIANDE ?

Le siège social de BROCELIANDE est situé 13 bd Carnot Chez Cabinet Lisnard, 06400 Cannes.

BROCELIANDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCELIANDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCELIANDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCELIANDE.

Entreprises similaires

Même activité (location de logements) à Cannes

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Cannes

Entreprises du même secteur à Cannes

Entreprises à Cannes

Toutes les entreprises à Cannes