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BROCELIANDE

Active
Siren508 971 579Société civile56490 GUILLIERSCréée le 14 novembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions54 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 508 971 579, BROCELIANDE est une société civile créée le 14 novembre 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve La Ruaudais, 56490 Guilliers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z. Elle est dirigée par XAVIER THEBAULT, gérant.

Fiche d'identité de BROCELIANDE

Dénomination
BROCELIANDE
SIREN
508 971 579
SIRET (siège)
508 971 579 00018
N° TVA intracommunautaire
FR16508971579Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 971 579
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
14 novembre 2008
Siège social
LA RUAUDAIS , 56490, GUILLIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCELIANDE

Élevage de bovins pour la production laitière et cultures.

Finances de BROCELIANDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCELIANDE

XT

XAVIER THEBAULT

Gérant

Depuis la création (14 novembre 2008) · 17 ans

RT

REGIS THEBAULT

Gérant

Depuis la création (14 novembre 2008) · 17 ans

Établissements de BROCELIANDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56490 GUILLIERSSiègeActif

    508 971 579 00018 · ouvert le 01 octobre 2008 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BROCELIANDE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 août 2019

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2008

  • Acte

Comptes annuels de BROCELIANDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCELIANDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCELIANDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCELIANDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

54 décisions de justice publiées en open data mentionnent BROCELIANDE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BROCELIANDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCELIANDE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2008-11-14 · Début d'activité : 2008-10-01

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2008

Questions fréquentes sur BROCELIANDE

Quel est le numéro SIREN de BROCELIANDE ?

Le numéro SIREN de BROCELIANDE est 508 971 579. Le SIRET de son siège social est 508 971 579 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16508971579.

Qui dirige BROCELIANDE ?

BROCELIANDE est dirigée par XAVIER THEBAULT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BROCELIANDE ?

Le siège social de BROCELIANDE est situé La Ruaudais, 56490 Guilliers.

BROCELIANDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCELIANDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCELIANDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCELIANDE.

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