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BROCELIANDE

Active
Siren513 421 941SCI46200 MEYRONNECréée le 04 juin 2010

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions54 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
6,0 k€

BROCELIANDE est une SCI immatriculée le 4 juin 2010 sous le numéro SIREN 513 421 941. Son siège social est situé Fromental, 46200 Meyronne. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par RENAUD HACOUT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BROCELIANDE

Dénomination
BROCELIANDE
SIREN
513 421 941
SIRET (siège)
513 421 941 00024
N° TVA intracommunautaire
FR22513421941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 421 941
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
6 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
04 juin 2010
Siège social
FROMENTAL, 46200, MEYRONNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROCELIANDE

L'acquisition la propriété la location de tous biens et droit immobiliers la location meublée

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Finances de BROCELIANDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BROCELIANDE

AC

AGNES CORDIER

Associé indéfiniment responsable

RH

RENAUD HACOUT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 juin 2010) · 16 ans

Établissements de BROCELIANDE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 46200 MEYRONNESiègeActif

    513 421 941 00024 · ouvert le 08 juin 2010 · NAF 6820B

  • 92140 CLAMARTFermé

    513 421 941 00016 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 6619B

Documents juridiques de BROCELIANDE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 04 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 04 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 04 juin 2010

  • Acte

Conformité de BROCELIANDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCELIANDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

54 décisions de justice publiées en open data mentionnent BROCELIANDE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BROCELIANDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROCELIANDE

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : HACOUT Renaud

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

  9. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

    Immatriculée le 2010-06-04 · Début d'activité : 2010-06-08

  10. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-07-01

  1. création

    Date d'effet : 04 juin 2010

Questions fréquentes sur BROCELIANDE

Quel est le numéro SIREN de BROCELIANDE ?

Le numéro SIREN de BROCELIANDE est 513 421 941. Le SIRET de son siège social est 513 421 941 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22513421941.

Qui dirige BROCELIANDE ?

BROCELIANDE est dirigée par RENAUD HACOUT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BROCELIANDE ?

Le siège social de BROCELIANDE est situé Fromental, 46200 Meyronne.

BROCELIANDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCELIANDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCELIANDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCELIANDE.

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