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BROCELIANDE

Active
Siren523 973 691SARL75018 PARISCréée le 28 juillet 201010 à 19

5610A · Restauration traditionnelle

Documents
Capital social
5,0 k€
Effectif
10 à 19tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 523 973 691, BROCELIANDE est une SARL créée le 28 juillet 2010. Son siège social est situé 15 rue des Trois Freres, 75018 Paris. BROCELIANDE relève du secteur restauration traditionnelle (code NAF 5610A) et emploie 10 à 19 salariés. La direction est assurée par HERVE SPINARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BROCELIANDE

Dénomination
BROCELIANDE
SIREN
523 973 691
SIRET (siège)
523 973 691 00018
N° TVA intracommunautaire
FR01523973691Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 973 691
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
28 juillet 2010
Effectif
10 à 19
Siège social
15 RUE DES TROIS FRERES, 75018, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCELIANDE

Restauration

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Finances de BROCELIANDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BROCELIANDE

HS

HERVE SPINARD

Gérant

Depuis la création (28 juillet 2010) · 16 ans

Établissements de BROCELIANDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75018 PARISSiègeActif

    523 973 691 00018 · ouvert le 01 septembre 2010 · NAF 5610A

Documents juridiques de BROCELIANDE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2010

  • Acte

Conformité de BROCELIANDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCELIANDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

54 décisions de justice publiées en open data mentionnent BROCELIANDE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BROCELIANDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROCELIANDE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculée le 2010-07-28 · Début d'activité : 2010-09-01

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2010-07-28

  1. création

    Date d'effet : 28 juillet 2010

Questions fréquentes sur BROCELIANDE

Quel est le numéro SIREN de BROCELIANDE ?

Le numéro SIREN de BROCELIANDE est 523 973 691. Le SIRET de son siège social est 523 973 691 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01523973691.

Qui dirige BROCELIANDE ?

BROCELIANDE est dirigée par HERVE SPINARD, gérant.

Où se situe le siège social de BROCELIANDE ?

Le siège social de BROCELIANDE est situé 15 rue des Trois Freres, 75018 Paris.

BROCELIANDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCELIANDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCELIANDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCELIANDE.

Combien de salariés compte BROCELIANDE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, BROCELIANDE emploie 10 à 19 salariés.