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BROCELIANDE

Active
Siren949 895 726SAS14650 CarpiquetCréée le 17 mars 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions54 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

BROCELIANDE est une SAS immatriculée le 17 mars 2023 sous le numéro SIREN 949 895 726. Son siège social est situé 180 CHE des Bissonnets ZI OUEST, 14650 Carpiquet. L'entreprise déclare le code NAF 6630Z comme activité principale. Elle est dirigée par Amaury CLAISE, président de sas.

Fiche d'identité de BROCELIANDE

Dénomination
BROCELIANDE
SIREN
949 895 726
SIRET (siège)
949 895 726 00014
N° TVA intracommunautaire
FR44949895726Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 895 726
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6630Z
Date de création
17 mars 2023
Siège social
180 CHE des Bissonnets ZI OUEST, 14650, Carpiquet
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCELIANDE

prise de participation dans toutes entreprises industrielles, et/ou commerciales ; gestion de ces participations ; assistance administrative, financière, commerciale et technique aux sociétés filiales

Finances de BROCELIANDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCELIANDE

AC

Amaury CLAISE

Président de SAS

Depuis la création (17 mars 2023) · 3 ans

Établissements de BROCELIANDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14650 CarpiquetSiègeActif

    949 895 726 00014 · ouvert le 15 mars 2023 · NAF 6630Z

Documents juridiques de BROCELIANDE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 05 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 15 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2023

  • Acte

Comptes annuels de BROCELIANDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCELIANDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCELIANDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCELIANDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

54 décisions de justice publiées en open data mentionnent BROCELIANDE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BROCELIANDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCELIANDE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-03-17 · Début d'activité : 2023-03-15

  1. création

Questions fréquentes sur BROCELIANDE

Quel est le numéro SIREN de BROCELIANDE ?

Le numéro SIREN de BROCELIANDE est 949 895 726. Le SIRET de son siège social est 949 895 726 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44949895726.

Qui dirige BROCELIANDE ?

BROCELIANDE est dirigée par Amaury CLAISE, président de sas.

Où se situe le siège social de BROCELIANDE ?

Le siège social de BROCELIANDE est situé 180 CHE des Bissonnets ZI OUEST, 14650 Carpiquet.

BROCELIANDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCELIANDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCELIANDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCELIANDE.

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