BROCHAGE 14
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 382 670 842, BROCHAGE 14 est une SARL créée le 19 août 1991. Son siège social est situé rue rue Bellevue Z I Est, 14650 Carpiquet. L'entreprise déclare le code NAF 222E comme activité principale.
Fiche d'identité de BROCHAGE 14
INSEE- Dénomination
- BROCHAGE 14
- SIREN
- 382 670 842
- SIRET (siège)
- 382 670 842 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR78382670842Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 670 842
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 222E
- Date de création
- 19 août 1991
- Siège social
- RUE RUE BELLEVUE Z I EST, 14650, CARPIQUET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de BROCHAGE 14
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROCHAGE 14
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BROCHAGE 14
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 14650 CARPIQUETSiègeFermé
382 670 842 00014 · ouvert le 01 août 1991 · NAF 222E
Documents juridiques de BROCHAGE 14
INPIConformité de BROCHAGE 14
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHAGE 14. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne BROCHAGE 14. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 25 juin 2026 · N° 23/00287
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BROCHAGE 14 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROCHAGE 14
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 août 1991
Questions fréquentes sur BROCHAGE 14
Quel est le numéro SIREN de BROCHAGE 14 ?
Le numéro SIREN de BROCHAGE 14 est 382 670 842. Le SIRET de son siège social est 382 670 842 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78382670842.
Où se situe le siège social de BROCHAGE 14 ?
Le siège social de BROCHAGE 14 est situé rue rue Bellevue Z I Est, 14650 Carpiquet.
BROCHAGE 14 est-elle toujours en activité ?
Oui, BROCHAGE 14 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROCHAGE 14 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCHAGE 14.
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