BROCHAND MAURICE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BROCHAND MAURICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1972 sous le numéro SIREN 972 400 907. Le siège social de l'entreprise se trouve 139 Rte de Grenoble, 69800 Saint-Priest. BROCHAND MAURICE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BROCHAND MAURICE
INSEE- Dénomination
- BROCHAND MAURICE
- SIREN
- 972 400 907
- SIRET (siège)
- 972 400 907 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR95972400907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 972 400 907
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1972
- Siège social
- 139 RTE DE GRENOBLE, 69800, SAINT-PRIEST
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROCHAND MAURICE
Café - restaurant
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Établissements de BROCHAND MAURICE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69800 SAINT-PRIESTSiègeFermé
972 400 907 00010 · ouvert le 18 novembre 1971 · NAF 6820B
Conformité de BROCHAND MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHAND MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROCHAND MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROCHAND MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1972
Questions fréquentes sur BROCHAND MAURICE
Quel est le numéro SIREN de BROCHAND MAURICE ?
Le numéro SIREN de BROCHAND MAURICE est 972 400 907. Le SIRET de son siège social est 972 400 907 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95972400907.
Où se situe le siège social de BROCHAND MAURICE ?
Le siège social de BROCHAND MAURICE est situé 139 Rte de Grenoble, 69800 Saint-Priest.
BROCHAND MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROCHAND MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROCHAND MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCHAND MAURICE.
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