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BROCHARD

Active
Siren828 240 127SARL44330 LE PALLETCréée le 10 mars 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions181 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 828 240 127, BROCHARD est une SARL créée le 10 mars 2017. Son siège social est situé 40 rue Saint-Vincent, 44330 Le Pallet. L'entreprise déclare le code NAF 4711B comme activité principale. PASCAL BROCHARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BROCHARD

Dénomination
BROCHARD
SIREN
828 240 127
SIRET (siège)
828 240 127 00013
N° TVA intracommunautaire
FR15828240127Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 240 127
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 décembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
4711B
Date de création
10 mars 2017
Siège social
40 RUE SAINT-VINCENT, 44330, LE PALLET
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de BROCHARD

Alimentation générale et vente en libre service

Finances de BROCHARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCHARD

PB

PASCAL BROCHARD

Gérant

Depuis la création (10 mars 2017) · 9 ans

VS

VIRGINIE SECHER

Gérant

Depuis la création (10 mars 2017) · 9 ans

Établissements de BROCHARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44330 LE PALLETSiègeActif

    828 240 127 00013 · ouvert le 31 mars 2017 · NAF 4711B

Documents juridiques de BROCHARD

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 11 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2017

  • Acte

Comptes annuels de BROCHARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCHARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCHARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

181 décisions de justice publiées en open data mentionnent BROCHARD. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BROCHARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCHARD

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  10. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculée le 2017-03-10 · Début d'activité : 2017-03-31

  11. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2017-03-10

  1. création

    Date d'effet : 10 mars 2017

Questions fréquentes sur BROCHARD

Quel est le numéro SIREN de BROCHARD ?

Le numéro SIREN de BROCHARD est 828 240 127. Le SIRET de son siège social est 828 240 127 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15828240127.

Qui dirige BROCHARD ?

BROCHARD est dirigée par PASCAL BROCHARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BROCHARD ?

Le siège social de BROCHARD est situé 40 rue Saint-Vincent, 44330 Le Pallet.

BROCHARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCHARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCHARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCHARD.

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