BROCHARD BERNADET
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 313 466 922, BROCHARD BERNADET est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1978. Son siège social est situé La Cour, 50250 Picauville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 012A.
Fiche d'identité de BROCHARD BERNADET
INSEE- Dénomination
- BROCHARD BERNADET
- SIREN
- 313 466 922
- SIRET (siège)
- 313 466 922 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR37313466922Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 313 466 922
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 012A
- Date de création
- 01 janvier 1978
- Siège social
- LA COUR, 50250, PICAUVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROCHARD BERNADET
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Établissements de BROCHARD BERNADET
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 50250 PICAUVILLESiègeFermé
313 466 922 00025 · NAF 012A
Conformité de BROCHARD BERNADET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHARD BERNADET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROCHARD BERNADET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROCHARD BERNADET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1978
Questions fréquentes sur BROCHARD BERNADET
Quel est le numéro SIREN de BROCHARD BERNADET ?
Le numéro SIREN de BROCHARD BERNADET est 313 466 922. Le SIRET de son siège social est 313 466 922 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37313466922.
Où se situe le siège social de BROCHARD BERNADET ?
Le siège social de BROCHARD BERNADET est situé La Cour, 50250 Picauville.
BROCHARD BERNADET est-elle toujours en activité ?
Oui, BROCHARD BERNADET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROCHARD BERNADET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCHARD BERNADET.
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