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BROCHARD Caroline

Active
Siren924 960 529Entrepreneur individuel74940 AnnecyCréée le 03 avril 2024

7410Z · Activités spécialisées de design

Documents

BROCHARD Caroline est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 avril 2024, identifié par le SIREN 924 960 529. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 CHE du Génie Militaire Annecy-le-Vieux, 74940 Annecy. Son activité principale est activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).

Fiche d'identité de BROCHARD Caroline

Dénomination
BROCHARD Caroline
SIREN
924 960 529
SIRET (siège)
924 960 529 00015
N° TVA intracommunautaire
FR77924960529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 924 960 529
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z - Activités spécialisées de design
Date de création
03 avril 2024
Siège social
8 CHE du Génie Militaire Annecy-le-Vieux, 74940, Annecy
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Site internet et réseaux sociaux de BROCHARD Caroline

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de BROCHARD Caroline

Graphisme

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Établissements de BROCHARD Caroline

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74940 AnnecySiègeActif

    924 960 529 00015 · ouvert le 02 avril 2024 · NAF 7410Z

Documents juridiques de BROCHARD Caroline

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mars 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de BROCHARD Caroline

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHARD Caroline. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCHARD Caroline n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROCHARD Caroline

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 avril 2024

Questions fréquentes sur BROCHARD Caroline

Quel est le numéro SIREN de BROCHARD Caroline ?

Le numéro SIREN de BROCHARD Caroline est 924 960 529. Le SIRET de son siège social est 924 960 529 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77924960529.

Où se situe le siège social de BROCHARD Caroline ?

Le siège social de BROCHARD Caroline est situé 8 CHE du Génie Militaire Annecy-le-Vieux, 74940 Annecy.

BROCHARD Caroline est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCHARD Caroline est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCHARD Caroline est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCHARD Caroline.