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BROCHARD CECILE

Active
Siren918 697 384Entrepreneur individuel68127 SAINTE-CROIX-EN-PLAINE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROCHARD CECILE est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 918 697 384. Son siège social est situé 13 rue Jeanne d'Arc, 68127 Sainte-Croix-en-Plaine. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de BROCHARD CECILE

Dénomination
BROCHARD CECILE
SIREN
918 697 384
SIRET (siège)
918 697 384 00017
N° TVA intracommunautaire
FR27918697384Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 918 697 384
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
-
Siège social
13 RUE JEANNE D'ARC, 68127, SAINTE-CROIX-EN-PLAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCHARD CECILE

Fabrication d'enluminures peintes traditionnellement sur papier ou parchemin encadrées ou non, et sur divers objets en bois, carton, papier.

Finances de BROCHARD CECILE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCHARD CECILE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCHARD CECILE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68127 SAINTE-CROIX-EN-PLAINESiègeActif

    918 697 384 00017 · ouvert le 01 septembre 2022 · NAF 9003A

Documents juridiques de BROCHARD CECILE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCHARD CECILE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCHARD CECILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCHARD CECILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHARD CECILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCHARD CECILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCHARD CECILE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BROCHARD CECILE

Quel est le numéro SIREN de BROCHARD CECILE ?

Le numéro SIREN de BROCHARD CECILE est 918 697 384. Le SIRET de son siège social est 918 697 384 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27918697384.

Où se situe le siège social de BROCHARD CECILE ?

Le siège social de BROCHARD CECILE est situé 13 rue Jeanne d'Arc, 68127 Sainte-Croix-en-Plaine.

BROCHARD CECILE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCHARD CECILE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCHARD CECILE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCHARD CECILE.

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