BROCHARD CHARLES
ActiveBROCHARD CHARLES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 juin 1992, identifié par le SIREN 314 680 513. Son siège social est situé 2 rue Noel Remigereau, 17630 La Flotte. Son activité principale relève du code NAF 050A.
Fiche d'identité de BROCHARD CHARLES
INSEE- Dénomination
- BROCHARD CHARLES
- SIREN
- 314 680 513
- SIRET (siège)
- 314 680 513 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR12314680513Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 314 680 513
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 050A
- Date de création
- 12 juin 1992
- Siège social
- 2 RUE NOEL REMIGEREAU, 17630, LA FLOTTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROCHARD CHARLES
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Établissements de BROCHARD CHARLES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 17630 LA FLOTTESiègeFermé
314 680 513 00012 · ouvert le 12 juin 1992 · NAF 050A
Conformité de BROCHARD CHARLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHARD CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROCHARD CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROCHARD CHARLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 juin 1992
Questions fréquentes sur BROCHARD CHARLES
Quel est le numéro SIREN de BROCHARD CHARLES ?
Le numéro SIREN de BROCHARD CHARLES est 314 680 513. Le SIRET de son siège social est 314 680 513 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12314680513.
Où se situe le siège social de BROCHARD CHARLES ?
Le siège social de BROCHARD CHARLES est situé 2 rue Noel Remigereau, 17630 La Flotte.
BROCHARD CHARLES est-elle toujours en activité ?
Oui, BROCHARD CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROCHARD CHARLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCHARD CHARLES.
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