BROCHARD DAMIEN
Active4799A · Vente à domicile
Enregistré sous le numéro SIREN 820 387 363, BROCHARD DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 12 mai 2016. Son siège social est situé 26 rue de Vienne, 27140 Gisors. Son activité principale est vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de BROCHARD DAMIEN
INSEE- Dénomination
- BROCHARD DAMIEN
- SIREN
- 820 387 363
- SIRET (siège)
- 820 387 363 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR16820387363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 820 387 363
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 12 mai 2016
- Siège social
- 26 RUE DE VIENNE, 27140, GISORS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROCHARD DAMIEN
Vente à domicile
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Établissements de BROCHARD DAMIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27140 GISORSSiègeActif
820 387 363 00014 · ouvert le 12 mai 2016 · NAF 4799A
Conformité de BROCHARD DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHARD DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROCHARD DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROCHARD DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 mai 2016
Questions fréquentes sur BROCHARD DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de BROCHARD DAMIEN ?
Le numéro SIREN de BROCHARD DAMIEN est 820 387 363. Le SIRET de son siège social est 820 387 363 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16820387363.
Où se situe le siège social de BROCHARD DAMIEN ?
Le siège social de BROCHARD DAMIEN est situé 26 rue de Vienne, 27140 Gisors.
BROCHARD DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROCHARD DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROCHARD DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCHARD DAMIEN.
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