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BROCHARD DANIEL

Active
Siren895 066 892Entrepreneur individuel85440 TALMONT-SAINT-HILAIRECréée le 01 mars 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 895 066 892, BROCHARD DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 av des Taconnettes, 85440 Talmont-Saint-Hilaire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de BROCHARD DANIEL

Dénomination
BROCHARD DANIEL
SIREN
895 066 892
SIRET (siège)
895 066 892 00012
N° TVA intracommunautaire
FR31895066892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 895 066 892
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 mars 2021
Siège social
9 AV DES TACONNETTES, 85440, TALMONT-SAINT-HILAIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCHARD DANIEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BROCHARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCHARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCHARD DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85440 TALMONT-SAINT-HILAIRESiègeActif

    895 066 892 00012 · ouvert le 01 mars 2021 · NAF 9003A

Documents juridiques de BROCHARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCHARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCHARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCHARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCHARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCHARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2021

Questions fréquentes sur BROCHARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BROCHARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de BROCHARD DANIEL est 895 066 892. Le SIRET de son siège social est 895 066 892 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31895066892.

Où se situe le siège social de BROCHARD DANIEL ?

Le siège social de BROCHARD DANIEL est situé 9 av des Taconnettes, 85440 Talmont-Saint-Hilaire.

BROCHARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCHARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCHARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCHARD DANIEL.

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