BROCHARD DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BROCHARD DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 octobre 2011, identifié par le SIREN 537 782 245. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 rue de la Penissiere, 85530 La Bruffiere. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de BROCHARD DAVID
INSEE- Dénomination
- BROCHARD DAVID
- SIREN
- 537 782 245
- SIRET (siège)
- 537 782 245 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR67537782245Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 782 245
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 octobre 2011
- Siège social
- 31 RUE DE LA PENISSIERE, 85530, LA BRUFFIERE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BROCHARD DAVID
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de BROCHARD DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROCHARD DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROCHARD DAVID
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 85530 LA BRUFFIERESiègeActif
537 782 245 00030 · ouvert le 01 novembre 2014 · NAF 6820B
- 85530 LA BRUFFIEREFermé
537 782 245 00014 · ouvert le 19 octobre 2011 · NAF 4619B
Documents juridiques de BROCHARD DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROCHARD DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCHARD DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROCHARD DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHARD DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROCHARD DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROCHARD DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 octobre 2011
Questions fréquentes sur BROCHARD DAVID
Quel est le numéro SIREN de BROCHARD DAVID ?
Le numéro SIREN de BROCHARD DAVID est 537 782 245. Le SIRET de son siège social est 537 782 245 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67537782245.
Où se situe le siège social de BROCHARD DAVID ?
Le siège social de BROCHARD DAVID est situé 31 rue de la Penissiere, 85530 La Bruffiere.
BROCHARD DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, BROCHARD DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROCHARD DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCHARD DAVID.
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