BROCHARD FREDERIC

Active

Siren917 876 864Entrepreneur individuel89560 LES HAUTS DE FORTERRECréée le 19 janvier 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROCHARD FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 janvier 2022 sous le numéro SIREN 917 876 864. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Rte de Bounon, 89560 Les Hauts de Forterre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BROCHARD FREDERIC

INSEE

Dénomination: BROCHARD FREDERIC
SIREN: 917 876 864
SIRET (siège): 917 876 864 00013
N° TVA intracommunautaire: FR36917876864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 917 876 864
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 19 janvier 2022
Siège social: 7 RTE DE BOUNON, 89560, LES HAUTS DE FORTERRE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROCHARD FREDERIC

Production d'électricité

Finances de BROCHARD FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCHARD FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCHARD FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

89560 LES HAUTS DE FORTERRESiègeActif
917 876 864 00013 · ouvert le 19 janvier 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BROCHARD FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCHARD FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCHARD FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCHARD FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHARD FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCHARD FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCHARD FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 19 janvier 2022

Questions fréquentes sur BROCHARD FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BROCHARD FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BROCHARD FREDERIC est 917 876 864. Le SIRET de son siège social est 917 876 864 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36917876864.

Où se situe le siège social de BROCHARD FREDERIC ?

Le siège social de BROCHARD FREDERIC est situé 7 Rte de Bounon, 89560 Les Hauts de Forterre.