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BROCHARD GERARD

Active
Siren414 456 475Entrepreneur individuel49740 LA ROMAGNECréée le 31 décembre 1988

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BROCHARD GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1988, identifié par le SIREN 414 456 475. Elle est domiciliée 5 rue des Eglantiers, 49740 La Romagne. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de BROCHARD GERARD

Dénomination
BROCHARD GERARD
SIREN
414 456 475
SIRET (siège)
414 456 475 00014
N° TVA intracommunautaire
FR60414456475Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 456 475
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
31 décembre 1988
Siège social
5 RUE DES EGLANTIERS, 49740, LA ROMAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCHARD GERARD

Culture de la vigne

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Établissements de BROCHARD GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49740 LA ROMAGNESiègeActif

    414 456 475 00014 · ouvert le 31 décembre 1988 · NAF 0121Z

Conformité de BROCHARD GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHARD GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCHARD GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROCHARD GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1988

Questions fréquentes sur BROCHARD GERARD

Quel est le numéro SIREN de BROCHARD GERARD ?

Le numéro SIREN de BROCHARD GERARD est 414 456 475. Le SIRET de son siège social est 414 456 475 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60414456475.

Où se situe le siège social de BROCHARD GERARD ?

Le siège social de BROCHARD GERARD est situé 5 rue des Eglantiers, 49740 La Romagne.

BROCHARD GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCHARD GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCHARD GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCHARD GERARD.

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