BROCHARD HAMA
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,0 k€
BROCHARD HAMA est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 septembre 2023, identifiée par le SIREN 979 393 246. Son siège social est situé 10 IMP des papillons, 85000 Mouilleron-le-Captif. BROCHARD HAMA relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Aurélien BROCHARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de BROCHARD HAMA
INSEE- Dénomination
- BROCHARD HAMA
- SIREN
- 979 393 246
- SIRET (siège)
- 979 393 246 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR86979393246Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 979 393 246
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 avril 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 13 septembre 2023
- Siège social
- 10 IMP des papillons, 85000, Mouilleron-le-Captif
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de BROCHARD HAMA
L'acquisition, la construction, l'entretien, la gestion, l'administration, la transformation, la prise à bail, la location et la vente, de tous biens immobiliers bâtis ou non, meublés, avec ou sans fourniture de prestation de services hôteliers
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Finances de BROCHARD HAMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROCHARD HAMA
INSEEÉtablissements de BROCHARD HAMA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85000 Mouilleron-le-CaptifSiègeActif
979 393 246 00017 · ouvert le 12 septembre 2023 · NAF 6820A
Documents juridiques de BROCHARD HAMA
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de BROCHARD HAMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHARD HAMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BROCHARD HAMA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BROCHARD HAMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROCHARD HAMA
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-09-13 · Début d'activité : 2023-09-12
- création
Date d'effet : 13 septembre 2023
Questions fréquentes sur BROCHARD HAMA
Quel est le numéro SIREN de BROCHARD HAMA ?
Le numéro SIREN de BROCHARD HAMA est 979 393 246. Le SIRET de son siège social est 979 393 246 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86979393246.
Qui dirige BROCHARD HAMA ?
BROCHARD HAMA est dirigée par Aurélien BROCHARD, gérant.
Où se situe le siège social de BROCHARD HAMA ?
Le siège social de BROCHARD HAMA est situé 10 IMP des papillons, 85000 Mouilleron-le-Captif.
BROCHARD HAMA est-elle toujours en activité ?
Oui, BROCHARD HAMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROCHARD HAMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCHARD HAMA.
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