BROCHARD JEAN
ActiveBROCHARD JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1969 sous le numéro SIREN 414 826 586. Son siège social est situé Verrines, 79120 Sainte-Soline. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.
Fiche d'identité de BROCHARD JEAN
INSEE- Dénomination
- BROCHARD JEAN
- SIREN
- 414 826 586
- SIRET (siège)
- 414 826 586 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR34414826586Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 826 586
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 octobre 1969
- Siège social
- VERRINES, 79120, SAINTE-SOLINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROCHARD JEAN
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Établissements de BROCHARD JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 79120 SAINTE-SOLINESiègeFermé
414 826 586 00011 · ouvert le 01 octobre 1969 · NAF 011A
Conformité de BROCHARD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROCHARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROCHARD JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1969
Questions fréquentes sur BROCHARD JEAN
Quel est le numéro SIREN de BROCHARD JEAN ?
Le numéro SIREN de BROCHARD JEAN est 414 826 586. Le SIRET de son siège social est 414 826 586 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34414826586.
Où se situe le siège social de BROCHARD JEAN ?
Le siège social de BROCHARD JEAN est situé Verrines, 79120 Sainte-Soline.
BROCHARD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROCHARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROCHARD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCHARD JEAN.
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