BROCHARD MICHEL
ActiveBROCHARD MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 août 1984, identifié par le SIREN 322 910 902. Elle est domiciliée 12 rue Mermoz, 60540 Bornel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.
Fiche d'identité de BROCHARD MICHEL
INSEE- Dénomination
- BROCHARD MICHEL
- SIREN
- 322 910 902
- SIRET (siège)
- 322 910 902 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR23322910902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 322 910 902
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 09 août 1984
- Siège social
- 12 RUE MERMOZ, 60540, BORNEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROCHARD MICHEL
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Établissements de BROCHARD MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 60540 BORNELSiègeFermé
322 910 902 00020 · ouvert le 08 août 1984 · NAF 702C
Conformité de BROCHARD MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROCHARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROCHARD MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 août 1984
Questions fréquentes sur BROCHARD MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BROCHARD MICHEL ?
Le numéro SIREN de BROCHARD MICHEL est 322 910 902. Le SIRET de son siège social est 322 910 902 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23322910902.
Où se situe le siège social de BROCHARD MICHEL ?
Le siège social de BROCHARD MICHEL est situé 12 rue Mermoz, 60540 Bornel.
BROCHARD MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BROCHARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROCHARD MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCHARD MICHEL.
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