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BROCHARD PASCAL

Active
Siren340 718 857Entrepreneur individuel26300 CHATUZANGE-LE-GOUBETCréée le 01 avril 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROCHARD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1987 sous le numéro SIREN 340 718 857. Son siège social est situé 6 Rte du Vieux Village, 26300 Chatuzange-le-Goubet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4726Z.

Fiche d'identité de BROCHARD PASCAL

Dénomination
BROCHARD PASCAL
SIREN
340 718 857
SIRET (siège)
340 718 857 00055
N° TVA intracommunautaire
FR71340718857Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 718 857
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4726Z
Date de création
01 avril 1987
Siège social
6 RTE DU VIEUX VILLAGE, 26300, CHATUZANGE-LE-GOUBET
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BROCHARD PASCAL

Tabac bar presse loto PMU services et toutes activités annexes ou connexes, tous les jeux de la française des jeux, vente de boissons à emporter

Finances de BROCHARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCHARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCHARD PASCAL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 26300 CHATUZANGE-LE-GOUBETSiègeActif

    340 718 857 00055 · ouvert le 28 février 2018 · NAF 4726Z

  • 31200 TOULOUSEFermé

    340 718 857 00022 · ouvert le 08 novembre 1990 · NAF 526E

  • 82370 LABASTIDE-SAINT-PIERREFermé

    340 718 857 00030 · ouvert le 01 avril 1999 · NAF 522L

  • 31600 SEYSSESFermé

    340 718 857 00048 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 4726Z

Documents juridiques de BROCHARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCHARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCHARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCHARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCHARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCHARD PASCAL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Début d'activité : 2018-02-28

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  3. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Début d'activité : 2009-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1987

Questions fréquentes sur BROCHARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BROCHARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BROCHARD PASCAL est 340 718 857. Le SIRET de son siège social est 340 718 857 00055. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71340718857.

Où se situe le siège social de BROCHARD PASCAL ?

Le siège social de BROCHARD PASCAL est situé 6 Rte du Vieux Village, 26300 Chatuzange-le-Goubet.

BROCHARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCHARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCHARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCHARD PASCAL.

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