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BROCHARD PASCAL

Active
Siren341 106 888Entrepreneur individuel50250 La HayeCréée le 17 février 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROCHARD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 février 2025 sous le numéro SIREN 341 106 888. Elle est domiciliée 8 RTE DE LA MAIRIE Saint Symphorien Le Valois, 50250 La Haye. L'entreprise déclare le code NAF 4391B comme activité principale.

Fiche d'identité de BROCHARD PASCAL

Dénomination
BROCHARD PASCAL
SIREN
341 106 888
SIRET (siège)
341 106 888 00033
N° TVA intracommunautaire
FR67341106888Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 106 888
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4391B
Date de création
17 février 2025
Siège social
8 RTE DE LA MAIRIE Saint Symphorien Le Valois, 50250, La Haye
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCHARD PASCAL

Couverture

Finances de BROCHARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCHARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCHARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50250 La HayeSiègeActif

    341 106 888 00033 · ouvert le 15 février 2025 · NAF 4391B

Documents juridiques de BROCHARD PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BROCHARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCHARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCHARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCHARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCHARD PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  1. création

    Date d'effet : 17 février 2025

Questions fréquentes sur BROCHARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BROCHARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BROCHARD PASCAL est 341 106 888. Le SIRET de son siège social est 341 106 888 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67341106888.

Où se situe le siège social de BROCHARD PASCAL ?

Le siège social de BROCHARD PASCAL est situé 8 RTE DE LA MAIRIE Saint Symphorien Le Valois, 50250 La Haye.

BROCHARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCHARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCHARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCHARD PASCAL.

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