CheckersProcédures

BROCHARD PASCAL

Active
Siren409 768 439Entrepreneur individuel85260 LES BROUZILSCréée le 01 juin 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROCHARD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 1996 sous le numéro SIREN 409 768 439. Son siège social est situé La Bedoutiere, 85260 Les Brouzils. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROCHARD PASCAL

Dénomination
BROCHARD PASCAL
SIREN
409 768 439
SIRET (siège)
409 768 439 00013
N° TVA intracommunautaire
FR79409768439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 768 439
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 juin 1996
Siège social
LA BEDOUTIERE, 85260, LES BROUZILS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCHARD PASCAL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BROCHARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCHARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCHARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85260 LES BROUZILSSiègeActif

    409 768 439 00013 · ouvert le 01 juin 1996 · NAF 0150Z

Documents juridiques de BROCHARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCHARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCHARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCHARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCHARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCHARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1996

Questions fréquentes sur BROCHARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BROCHARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BROCHARD PASCAL est 409 768 439. Le SIRET de son siège social est 409 768 439 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79409768439.

Où se situe le siège social de BROCHARD PASCAL ?

Le siège social de BROCHARD PASCAL est situé La Bedoutiere, 85260 Les Brouzils.

BROCHARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCHARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCHARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCHARD PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Les Brouzils

Entreprises culture et élevage associés

Toutes les entreprises avec le code NAF 0150Z

Entreprises à Les Brouzils

Toutes les entreprises à Les Brouzils