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BROCHARD PASCAL

Active
Siren502 289 382SARL85220 COMMEQUIERSCréée le 31 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
19,5 k€
Effectif
Non publié

BROCHARD PASCAL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 janvier 2008, identifiée par le SIREN 502 289 382. Elle est domiciliée rue de Saint-Gilles 5010 Parc d Activite les Dolmens, 85220 Commequiers. Son activité principale relève du code NAF 4391A. Elle est dirigée par PASCAL BROCHARD, gérant.

Fiche d'identité de BROCHARD PASCAL

Dénomination
BROCHARD PASCAL
SIREN
502 289 382
SIRET (siège)
502 289 382 00025
N° TVA intracommunautaire
FR27502289382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 289 382
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
19 500 €
Code NAF / APE
4391A
Date de création
31 janvier 2008
Siège social
RUE DE SAINT-GILLES 5010 PARC D ACTIVITE LES DOLMENS, 85220, COMMEQUIERS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROCHARD PASCAL

Fourniture conception fabrication et pose de menuiserie charpente agencement miroiterie fourniture et pose de plaques de platre mais également le négoce de matériaux et produits liés auxdites activités

Finances de BROCHARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCHARD PASCAL

PB

PASCAL BROCHARD

Gérant

En poste depuis mai 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 mai 2008

PB

PASCAL BROCHARD

Gérant

En poste depuis mai 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 mai 2008

GF

GUILLAUME FORTINEAU

Gérant

En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 mars 2022

FM

FREDERIQUE MICHON

Gérant

FB

FREDERIQUE BROCHARD

Gérant

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BROCHARD PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 85220 COMMEQUIERSSiègeActif

    502 289 382 00025 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 4391A

  • 85220 COMMEQUIERSFermé

    502 289 382 00017 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 4332A

Documents juridiques de BROCHARD PASCAL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2008

  • Acte

Comptes annuels de BROCHARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCHARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCHARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne BROCHARD PASCAL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BROCHARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCHARD PASCAL

22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

    nomination du Gérant : Fortineau, Guillaume Paul Philbert

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  19. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Gérant : BROCHARD Pascal modification le 18 Juillet 2011 Gérant : MICHON Frédérique en fonction le 18 Juillet 2011

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  22. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculée le 2008-01-31 · Début d'activité : 2008-01-01

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2008

Marques déposées par BROCHARD PASCAL

BROCHARD PASCAL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BROCHARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BROCHARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BROCHARD PASCAL est 502 289 382. Le SIRET de son siège social est 502 289 382 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27502289382.

Qui dirige BROCHARD PASCAL ?

BROCHARD PASCAL est dirigée par PASCAL BROCHARD, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BROCHARD PASCAL ?

Le siège social de BROCHARD PASCAL est situé rue de Saint-Gilles 5010 Parc d Activite les Dolmens, 85220 Commequiers.

BROCHARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCHARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCHARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCHARD PASCAL.

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