BROCHARD PATRICK

Active

Siren445 391 642Entrepreneur individuel37000 TOURSCréée le 17 février 2003

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROCHARD PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 février 2003 sous le numéro SIREN 445 391 642. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 B rue Bois, 37000 Tours. Son activité principale relève du code NAF 7111Z.

Fiche d'identité de BROCHARD PATRICK

INSEE

Dénomination: BROCHARD PATRICK
SIREN: 445 391 642
SIRET (siège): 445 391 642 00037
N° TVA intracommunautaire: FR35445391642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 445 391 642
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7111Z
Date de création: 17 février 2003
Siège social: 28 B RUE BOIS, 37000, TOURS
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de BROCHARD PATRICK

Activités d'architecture

Finances de BROCHARD PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCHARD PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCHARD PATRICK

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

37000 TOURSSiègeActif
445 391 642 00037 · ouvert le 05 mars 2012 · NAF 7111Z
37000 TOURSFermé
445 391 642 00011 · ouvert le 17 février 2003 · NAF 742A
37000 TOURSFermé
445 391 642 00029 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 7111Z

Documents juridiques de BROCHARD PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCHARD PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCHARD PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCHARD PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHARD PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCHARD PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCHARD PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 17 février 2003

Questions fréquentes sur BROCHARD PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BROCHARD PATRICK ?

Le numéro SIREN de BROCHARD PATRICK est 445 391 642. Le SIRET de son siège social est 445 391 642 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35445391642.

Où se situe le siège social de BROCHARD PATRICK ?

Le siège social de BROCHARD PATRICK est situé 28 B rue Bois, 37000 Tours.