CheckersProcédures

BROCHART MARC

Active
Siren402 446 272Entrepreneur individuel80340 PROYART
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROCHART MARC est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 402 446 272. Son siège social est situé 29 rue de Peronne, 80340 Proyart. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BROCHART MARC

Dénomination
BROCHART MARC
SIREN
402 446 272
SIRET (siège)
402 446 272 00013
N° TVA intracommunautaire
FR04402446272Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 446 272
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
29 RUE DE PERONNE, 80340, PROYART
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCHART MARC

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de BROCHART MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCHART MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCHART MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 80340 PROYARTSiègeActif

    402 446 272 00013 · ouvert le 04 août 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BROCHART MARC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mars 2023

  • Acte

Comptes annuels de BROCHART MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCHART MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCHART MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHART MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCHART MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCHART MARC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

  1. création

Questions fréquentes sur BROCHART MARC

Quel est le numéro SIREN de BROCHART MARC ?

Le numéro SIREN de BROCHART MARC est 402 446 272. Le SIRET de son siège social est 402 446 272 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04402446272.

Où se situe le siège social de BROCHART MARC ?

Le siège social de BROCHART MARC est situé 29 rue de Peronne, 80340 Proyart.

BROCHART MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCHART MARC est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCHART MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCHART MARC.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises production d'électricité

Toutes les entreprises avec le code NAF 3511Z

Entreprises à Proyart

Toutes les entreprises à Proyart