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BROCHART MICHEL

Active
Siren792 392 011Entrepreneur individuel03460 TREVOLCréée le 01 avril 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROCHART MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2013 sous le numéro SIREN 792 392 011. Elle est domiciliée Ld les Drives Chateau Chinon, 03460 Trevol. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3832Z.

Fiche d'identité de BROCHART MICHEL

Dénomination
BROCHART MICHEL
SIREN
792 392 011
SIRET (siège)
792 392 011 00013
N° TVA intracommunautaire
FR52792392011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 392 011
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3832Z
Date de création
01 avril 2013
Siège social
LD LES DRIVES CHATEAU CHINON, 03460, TREVOL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCHART MICHEL

Récupération de déchets triés

Finances de BROCHART MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCHART MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCHART MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03460 TREVOLSiègeActif

    792 392 011 00013 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 3832Z

Documents juridiques de BROCHART MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCHART MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCHART MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCHART MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHART MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCHART MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCHART MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2013

Questions fréquentes sur BROCHART MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BROCHART MICHEL ?

Le numéro SIREN de BROCHART MICHEL est 792 392 011. Le SIRET de son siège social est 792 392 011 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52792392011.

Où se situe le siège social de BROCHART MICHEL ?

Le siège social de BROCHART MICHEL est situé Ld les Drives Chateau Chinon, 03460 Trevol.

BROCHART MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCHART MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCHART MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCHART MICHEL.

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