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BROCHE ANDRE

Active
Siren694 405 390Entrepreneur individuel38250 SAINT-NIZIER-DU-MOUCHEROTTECréée le 22 mars 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 694 405 390, BROCHE ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 22 mars 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Village, 38250 Saint-Nizier-du-Moucherotte. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de BROCHE ANDRE

Dénomination
BROCHE ANDRE
SIREN
694 405 390
SIRET (siège)
694 405 390 00030
N° TVA intracommunautaire
FR47694405390Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 694 405 390
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 mars 1989
Siège social
LE VILLAGE, 38250, SAINT-NIZIER-DU-MOUCHEROTTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCHE ANDRE

PATISSERIE CONFISERIE

Finances de BROCHE ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCHE ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCHE ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38250 SAINT-NIZIER-DU-MOUCHEROTTESiègeActif

    694 405 390 00030 · ouvert le 01 mars 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de BROCHE ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCHE ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCHE ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCHE ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHE ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCHE ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCHE ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 mars 1989

Questions fréquentes sur BROCHE ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BROCHE ANDRE ?

Le numéro SIREN de BROCHE ANDRE est 694 405 390. Le SIRET de son siège social est 694 405 390 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47694405390.

Où se situe le siège social de BROCHE ANDRE ?

Le siège social de BROCHE ANDRE est situé Le Village, 38250 Saint-Nizier-du-Moucherotte.

BROCHE ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCHE ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCHE ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCHE ANDRE.

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