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BROCHE DANIEL

Active
Siren408 826 204Entrepreneur individuel07400 LE TEILCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROCHE DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 408 826 204. Le siège social de l'entreprise se trouve 43 av Paul Langevin, 07400 Le Teil. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BROCHE DANIEL

Dénomination
BROCHE DANIEL
SIREN
408 826 204
SIRET (siège)
408 826 204 00013
N° TVA intracommunautaire
FR51408826204Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 826 204
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
43 AV PAUL LANGEVIN, 07400, LE TEIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCHE DANIEL

Location de logements

Finances de BROCHE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCHE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCHE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07400 LE TEILSiègeActif

    408 826 204 00013 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 6820A

Documents juridiques de BROCHE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCHE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCHE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCHE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCHE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCHE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur BROCHE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BROCHE DANIEL ?

Le numéro SIREN de BROCHE DANIEL est 408 826 204. Le SIRET de son siège social est 408 826 204 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51408826204.

Où se situe le siège social de BROCHE DANIEL ?

Le siège social de BROCHE DANIEL est situé 43 av Paul Langevin, 07400 Le Teil.

BROCHE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCHE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCHE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCHE DANIEL.

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