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BROCHE DONAT

Active
Siren382 653 384Entrepreneur individuel73210 LA PLAGNE TARENTAISECréée le 02 août 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROCHE DONAT est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 août 1991 sous le numéro SIREN 382 653 384. Le siège social de l'entreprise se trouve Plagne Villages, 73210 La Plagne Tarentaise. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BROCHE DONAT

Dénomination
BROCHE DONAT
SIREN
382 653 384
SIRET (siège)
382 653 384 00026
N° TVA intracommunautaire
FR84382653384Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 653 384
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 août 1991
Siège social
PLAGNE VILLAGES, 73210, LA PLAGNE TARENTAISE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROCHE DONAT

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BROCHE DONAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCHE DONAT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCHE DONAT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73210 LA PLAGNE TARENTAISESiègeActif

    382 653 384 00026 · ouvert le 20 décembre 1993 · NAF 6820B

  • 73210 AIME-LA-PLAGNEFermé

    382 653 384 00018 · NAF 524R

Documents juridiques de BROCHE DONAT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCHE DONAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCHE DONAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCHE DONAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHE DONAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCHE DONAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCHE DONAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 août 1991

Questions fréquentes sur BROCHE DONAT

Quel est le numéro SIREN de BROCHE DONAT ?

Le numéro SIREN de BROCHE DONAT est 382 653 384. Le SIRET de son siège social est 382 653 384 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84382653384.

Où se situe le siège social de BROCHE DONAT ?

Le siège social de BROCHE DONAT est situé Plagne Villages, 73210 La Plagne Tarentaise.

BROCHE DONAT est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCHE DONAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCHE DONAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCHE DONAT.

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