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BROCHE GINETTE

Active
Siren794 748 798Entrepreneur individuel07140 LES VANSCréée le 25 juillet 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 794 748 798, BROCHE GINETTE est un entrepreneur individuel créé le 25 juillet 2013. Son siège social est situé à Les Vans (07140). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de BROCHE GINETTE

Dénomination
BROCHE GINETTE
SIREN
794 748 798
SIRET (siège)
794 748 798 00012
N° TVA intracommunautaire
FR83794748798Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 748 798
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
25 juillet 2013
Siège social
07140, LES VANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCHE GINETTE

Élevage d'autres animaux

Finances de BROCHE GINETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCHE GINETTE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCHE GINETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07140 LES VANSSiègeActif

    794 748 798 00012 · ouvert le 25 juillet 2013 · NAF 0149Z

Documents juridiques de BROCHE GINETTE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCHE GINETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCHE GINETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCHE GINETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHE GINETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCHE GINETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCHE GINETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 juillet 2013

Questions fréquentes sur BROCHE GINETTE

Quel est le numéro SIREN de BROCHE GINETTE ?

Le numéro SIREN de BROCHE GINETTE est 794 748 798. Le SIRET de son siège social est 794 748 798 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83794748798.

Où se situe le siège social de BROCHE GINETTE ?

Le siège social de BROCHE GINETTE est situé 07140 Les Vans.

BROCHE GINETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCHE GINETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCHE GINETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCHE GINETTE.

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