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BROCHE PATRICK

Active
Siren412 344 012Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROCHE PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 412 344 012. Elle est domiciliée 8 rue Labbe, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de BROCHE PATRICK

Dénomination
BROCHE PATRICK
SIREN
412 344 012
SIRET (siège)
412 344 012 00015
N° TVA intracommunautaire
FR69412344012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 344 012
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
8 RUE LABBE, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCHE PATRICK

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BROCHE PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCHE PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCHE PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    412 344 012 00015 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 9003A

Documents juridiques de BROCHE PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCHE PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCHE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCHE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCHE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCHE PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur BROCHE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BROCHE PATRICK ?

Le numéro SIREN de BROCHE PATRICK est 412 344 012. Le SIRET de son siège social est 412 344 012 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69412344012.

Où se situe le siège social de BROCHE PATRICK ?

Le siège social de BROCHE PATRICK est situé 8 rue Labbe, 25000 Besancon.

BROCHE PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCHE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCHE PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCHE PATRICK.

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