BROCHEC FREDERIC

Active

Siren501 268 692Entrepreneur individuel26110 VALOUSECréée le 01 décembre 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROCHEC FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2007 sous le numéro SIREN 501 268 692. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte du Col, 26110 Valouse. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de BROCHEC FREDERIC

INSEE

Dénomination: BROCHEC FREDERIC
SIREN: 501 268 692
SIRET (siège): 501 268 692 00016
N° TVA intracommunautaire: FR53501268692Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 501 268 692
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003B
Date de création: 01 décembre 2007
Siège social: RTE DU COL, 26110, VALOUSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROCHEC FREDERIC

Autre création artistique

Finances de BROCHEC FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCHEC FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCHEC FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26110 VALOUSESiègeActif
501 268 692 00016 · ouvert le 01 décembre 2007 · NAF 9003B

Documents juridiques de BROCHEC FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCHEC FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCHEC FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCHEC FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHEC FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCHEC FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCHEC FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 décembre 2007

Questions fréquentes sur BROCHEC FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BROCHEC FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BROCHEC FREDERIC est 501 268 692. Le SIRET de son siège social est 501 268 692 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53501268692.

Où se situe le siège social de BROCHEC FREDERIC ?

Le siège social de BROCHEC FREDERIC est situé Rte du Col, 26110 Valouse.