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BROCHENY

Active
Siren432 805 331SARL84000 AVIGNONCréée le 18 août 2000
Autre procédure collective - clôture en 2008Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 432 805 331, BROCHENY est une SARL créée le 18 août 2000. Son siège social est situé 9 rue de la Republique, 84000 Avignon. L'entreprise déclare le code NAF 6810Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROCHENY

Dénomination
BROCHENY
SIREN
432 805 331
SIRET (siège)
432 805 331 00019
N° TVA intracommunautaire
FR01432805331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 432 805 331
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
6810Z
Date de création
18 août 2000
Siège social
9 RUE DE LA REPUBLIQUE, 84000, AVIGNON
Établissements
1
Statut
Active

Finances de BROCHENY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCHENY

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCHENY

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 84000 AVIGNONSiègeFermé

    432 805 331 00019 · ouvert le 18 août 2000 · NAF 6810Z

Documents juridiques de BROCHENY

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 février 2003

  • Acte

Dépôt du 26 février 2003

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 2000

  • Acte

Comptes annuels de BROCHENY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCHENY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCHENY

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BROCHENY. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 12 novembre 2008 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 12 novembre 2008 · publié le 12 février 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 09 avril 2008 · publié le 15 mai 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BROCHENY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BROCHENY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCHENY

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 9 avril 2008 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 12 novembre 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 18 août 2000

Questions fréquentes sur BROCHENY

Quel est le numéro SIREN de BROCHENY ?

Le numéro SIREN de BROCHENY est 432 805 331. Le SIRET de son siège social est 432 805 331 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01432805331.

Où se situe le siège social de BROCHENY ?

Le siège social de BROCHENY est situé 9 rue de la Republique, 84000 Avignon.

BROCHENY est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCHENY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCHENY est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BROCHENY a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 12 novembre 2008 pour insuffisance d'actif.

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