BROCHET EMMANUEL

Active

Siren410 027 627Entrepreneur individuel58270 BILLY-CHEVANNESCréée le 01 janvier 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 410 027 627, BROCHET EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Son siège social est situé Semelin Dessus, 58270 Billy-Chevannes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BROCHET EMMANUEL

INSEE

Dénomination: BROCHET EMMANUEL
SIREN: 410 027 627
SIRET (siège): 410 027 627 00018
N° TVA intracommunautaire: FR91410027627Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 410 027 627
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 janvier 1995
Siège social: SEMELIN DESSUS, 58270, BILLY-CHEVANNES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROCHET EMMANUEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BROCHET EMMANUEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCHET EMMANUEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCHET EMMANUEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

58270 BILLY-CHEVANNESSiègeActif
410 027 627 00018 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BROCHET EMMANUEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCHET EMMANUEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCHET EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCHET EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHET EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCHET EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCHET EMMANUEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur BROCHET EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de BROCHET EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de BROCHET EMMANUEL est 410 027 627. Le SIRET de son siège social est 410 027 627 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91410027627.

Où se situe le siège social de BROCHET EMMANUEL ?

Le siège social de BROCHET EMMANUEL est situé Semelin Dessus, 58270 Billy-Chevannes.