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390 603 926

Active
Siren390 603 926Entrepreneur individuel POILCOURT-SYDNEYCréée le 22 mars 1993

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 390 603 926

Dénomination
390 603 926
SIREN
390 603 926
SIRET (siège)
390 603 926 00028
N° TVA intracommunautaire
FR89390603926Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 603 926
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
22 mars 1993
Siège social
POILCOURT-SYDNEY
Établissements
5
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 390 603 926

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 390 603 926

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 390 603 926

5 établissements, dont 3 en activité.

  • POILCOURT-SYDNEYSiègeActif

    390 603 926 00028 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 0121Z

  • EPERNAYActif

    390 603 926 00044 · ouvert le 23 mars 2004 · NAF 4634Z

  • FORT-MAHON-PLAGEActif

    390 603 926 00051 · ouvert le 20 mars 2021 · NAF 6820A

  • EPERNAYFermé

    390 603 926 00010 · ouvert le 22 mars 1993 · NAF 513J

  • EPERNAYFermé

    390 603 926 00036 · ouvert le 01 mars 1998 · NAF 513J

Conformité de 390 603 926

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 390 603 926. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 390 603 926 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 390 603 926

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 mars 1993

Marques déposées par 390 603 926

390 603 926 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • CHATEAU LA ROMANCE

    N° 98754933 · Déposée le 15 octobre 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 15 octobre 2008

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

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