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BROCHET JACQUES

Active
Siren450 954 631Entrepreneur individuel76890 VAL-DE-SAANECréée le 01 juillet 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROCHET JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2003 sous le numéro SIREN 450 954 631. Son siège social est situé Rte de Cleres, 76890 Val-de-Saane. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de BROCHET JACQUES

Dénomination
BROCHET JACQUES
SIREN
450 954 631
SIRET (siège)
450 954 631 00013
N° TVA intracommunautaire
FR55450954631Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 954 631
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 juillet 2003
Siège social
RTE DE CLERES, 76890, VAL-DE-SAANE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCHET JACQUES

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Finances de BROCHET JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCHET JACQUES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROCHET JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76890 VAL-DE-SAANESiègeActif

    450 954 631 00013 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BROCHET JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCHET JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCHET JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCHET JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCHET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCHET JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2003

Questions fréquentes sur BROCHET JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BROCHET JACQUES ?

Le numéro SIREN de BROCHET JACQUES est 450 954 631. Le SIRET de son siège social est 450 954 631 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55450954631.

Où se situe le siège social de BROCHET JACQUES ?

Le siège social de BROCHET JACQUES est situé Rte de Cleres, 76890 Val-de-Saane.

BROCHET JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCHET JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCHET JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCHET JACQUES.

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