Brocheton Clément

Active

Siren952 568 772Entrepreneur individuel01210 Ferney-Voltaire

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Brocheton Clément est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 952 568 772. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 CHE de Collex, 01210 Ferney-Voltaire. Son activité principale relève du code NAF 5520Z.

Fiche d'identité de Brocheton Clément

INSEE

Dénomination: Brocheton Clément
SIREN: 952 568 772
SIRET (siège): 952 568 772 00018
N° TVA intracommunautaire: FR95952568772Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 952 568 772
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 12 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5520Z
Date de création: -
Siège social: 17 CHE de Collex, 01210, Ferney-Voltaire
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de Brocheton Clément

Loueur en meublé non professionnel

Finances de Brocheton Clément

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Brocheton Clément

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de Brocheton Clément

INSEE

3 établissements, dont 3 en activité.

01210 Ferney-VoltaireSiègeActif
952 568 772 00018 · ouvert le 04 août 2022 · NAF 5520Z
74000 ANNECYActif
952 568 772 00026 · ouvert le 01 décembre 2022 · NAF 6820A
01210 Ferney-VoltaireActif
952 568 772 00034 · ouvert le 29 février 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de Brocheton Clément

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Brocheton Clément

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Brocheton Clément. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Brocheton Clément

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Brocheton Clément. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Brocheton Clément n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Brocheton Clément

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

12 novembre 2024création

Questions fréquentes sur Brocheton Clément

Quel est le numéro SIREN de Brocheton Clément ?

Le numéro SIREN de Brocheton Clément est 952 568 772. Le SIRET de son siège social est 952 568 772 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95952568772.

Où se situe le siège social de Brocheton Clément ?

Le siège social de Brocheton Clément est situé 17 CHE de Collex, 01210 Ferney-Voltaire.